Ouvrage de Maître Karim Adyel


La mondialisation a modifié le monde des affaires. Plusieurs facteurs poussent à s’intéresser aux outils juridiques qui permettent ce développement économique et offrent la sécurité adéquate aux opérations et aux opérateurs du commerce international. Le crédit documentaire est sans conteste la technique la plus utilisée à cette fin. La souplesse du procédé réside dans les diverses formes qu’il peut revêtir ainsi que ses divers modes de réalisation, le tout adapté à la nature des transactions qu’il est appelé à couvrir. Les fonctions qu’il remplit apportent plus de confiance et de sécurité dans les transactions commerciales internationales. Le symbole de son évolution est l’informatisation des RUU de la CCI. La collaboration de la CCI avec la CNUDCI et la CNUCED conforte cette évolution. Le crédit documentaire fait la plupart du temps appel au connaissement. Ce dernier est le document le plus utilisé dans le cadre d’une opération de transport international de marchandises par mer et le plus demandé par les banques dans une opération de Credoc. Pouvant revêtir diverses formes et remplissant plusieurs fonctions, il a fait l’objet de plusieurs conventions internationales. Son informatisation récente démontre son importance dans le commerce mondial. L’interconnexion du connaissement et du Credoc se manifeste à plusieurs niveaux dans le cadre des opérations de vente internationale de marchandises par mer. Cet ouvrage présente une analyse exhaustive, interactive et actualisée de ces deux institutions au regard de la pratique bancaire internationale et des textes internationaux. L’aspect jurisprudentiel y est également traité au vu des problématiques majeures se rapportant aux deux matières. Lien permettant l'achat du livre :


http://editions.larcier.com/auteurs/122269/index.php
http://editions.larcier.com/titres/125630_2/credit-documentaire-et-connaissement.html
http://livre.fnac.com/a3832755/Karim-Adyel-Credit-documentaire-et-connaissement

La mondialisation a modifié le monde des affaires. Plusieurs facteurs poussent à s’intéresser aux outils juridiques qui permettent ce développement économique et offrent la sécurité adéquate aux opérations et aux opérateurs du commerce international. Le crédit documentaire est sans conteste la technique la plus utilisée à cette fin. La souplesse du procédé réside dans les diverses formes qu’il peut revêtir ainsi que ses divers modes de réalisation, le tout adapté à la nature des transactions qu’il est appelé à couvrir. Les fonctions qu’il remplit apportent plus de confiance et de sécurité dans les transactions commerciales internationales. Il peut néanmoins être entaché par certaines formes de fraude. Le symbole de son évolution est l’informatisation des RUU de la CCI. La collaboration de la CCI avec la CNUDCI et la CNUCED conforte cette évolution. Le crédit documentaire fait la plupart du temps appel au connaissement. Ce dernier est le document le plus utilisé dans le cadre d’une opération de transport international de marchandises par mer et le plus demandé par les banques dans une opération de Credoc. Pouvant revêtir diverses formes et remplissant plusieurs foncions, il a fait l’objet de plusieurs conventions internationales. Par ailleurs, il connait également plusieurs formes de fraude. Les tentatives de son informatisation démontrent son importance dans le commerce mondial. L’interconnexion du connaissement et du Credoc se manifeste à plusieurs niveaux dans le cadre des opérations de vente internationale de marchandises par mer. Cet ouvrage présente une analyse exhaustive et interactive de ces deux matières au regard des législations Française, Marocaine et des textes internationaux. L’aspect jurisprudentiel y est également traité.


Blog de Docteur karim Adyel


Retrouvez ci-dessous toutes les dernieres publications juridiques de mon blog sur legavox.fr


Tribune sur le droit du sport


La gestion des clubs sportifs au Maroc


Quelles sont les spécificités juridiques des paradis fiscaux?


Quels sont les aspects de la sanction en matière maritime et en matière documentaire?


les causes d'exonération de la responsabilité civile en matière sportive.


Les paris sportifs et leurs aspects légaux en matière de tennis.


Quelles sont les règles juridiques applicables au tennis en matière de dopage au regard de la législation Française et Internationale?


Quelle est la spécificité du tennis et l'application du Droit du Travail en la matière relative aux joueurs amateurs et professionnels ?


Quelle est la différence entre le sportif amateur et le sportif professionnel en Droit du Sport ?


La protection du Droit à l'image du tennisman professionnel, frontière entre vie privée et vie publique.


Le système de transfert des joueurs de football professionnel est-il compatible avec le Droit Européen ?


Quel est le régime juridique applicable aux organisateurs sportifs en terme de responsabilité civile : Exemple de l'obligation de sécurité.


Le rôle des garanties dans le cadre du contrat commercial international.


Cet article analyse les caractéristiques juridiques des ces deux infractions ainsi que les sanctions applicables en la matière au regard du Droit Marocain, Français et de la jurisprudence.


Evolutions et perspectives de la Kafala et de l'adoption simple entre le Maroc et la France


Le Credoc peut se réaliser de quatre manières : par paiement à vue, par acceptation, par paiement différé ou par négociation. Le mode choisi détermine le degré de sécurité juridique de l'opération de Credoc.


Les fonctions du connaissement font de lui un document sans équivalent à la fois au regard du droit maritime de part ses fonctions probatoires en tant que reçu de la marchandise et preuve du contrat du transport, d’une part, et au regard du doit du commerce international quant à ses fonctions représentative de la marchandise et de négociabilité de deuxième part.


Les particularités de la fraude documentaire en rapport avec la vente internationale de marchandises et le crédit documentaire et les solutions proposées.


L'incidence du lieu d'emission du connaissement sur la détermination de la loi applicable au contrat




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